Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif
/
SYSGESLYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSGESLYS
MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3457099
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
SYSGESLYS de MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif

Présentation de la marque SYSGESLYS

Déposée le 17 octobre 2006 par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSGESLYS »

Le déposant est MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité domicilié(e) 2, rue de Laborde,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSGESLYS est expirée depuis le 17 octobre 2016.

MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif a également déposé les autres marques suivantes : ADOCYS , SYGELYS , MUTUALISATION CONFRATERNELLE DES PROFESSIONNELS DE SANTE , MCPS , PHARMASSISTANCE


MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité - 2, rue de Laborde,75008 PARIS - 75008 - France


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Assistance et conseil aux compagnies d'assurances, mutuelles, caisses de retraite et de prévoyance, dans la gestion de leurs contrats.

Assurances mutualistes ; informations en matière d'assurances mutualistes ; informations fournies par téléphone ou par Internet, dans le domaine des assurances mutualistes.